​

Mentions légales réglementées par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique.

​

Le site internet www.cherry-wedding.com est la propriété de l'entreprise CHERRY WEDDING.

​

Coordonnées

​

Directrice : Johanna Communal

Siège social : 59 ter rue Pasteur, 95430 Butry-sur-Oise, FRANCE

GPS : 48.893368, 2.254971 

Téléphone : +33 6 72 05 32 11

Email : contact@cherry-wedding.com

​

Informations juridiques

​

CHERRY WEDDING est une marque déposée à l'INPI le 10 juin 2014 sous le n°14 4 096 743.

Entreprise individuelle immatriculée au Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise sous le numéro : 879 894 590 R.C.S. Pontoise

N° SIRET : 879 894 590 00030

Code APE : 4776Z

​

Site internet

​

Conception et réalisation du site : CHERRY WEDDING

Directrice de la publication : Johanna Communal

Email : contact@cherry-wedding.com

Le responsable de la publication est une personne physique.

URL du site internet : www.cherry-wedding.com

Hébergeur : Wix, – 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland 1-415-639-9034

La connexion au site www.cherry-wedding.com implique l'acceptation des présentes Conditions générales d'utilisation.

​

Droits d'auteur

​

Le site www.cherry-wedding.com constitue une création intellectuelle dont CHERRY WEDDING est l'auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toutes les œuvres intégrées dans le site www.cherry-wedding.com incluant les textes, photographies, les slogans, images, logos sont la propriété de CHERRY WEDDING ou de tiers l’ayant autorisée à les utiliser.

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site www.cherry-wedding.com sans avoir obtenu l'autorisation préalable  est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon passible de poursuites judiciaires, conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle.

​

Données personnelles

​

Vos données personnelles (nom, prénom, adresse, code postal, ville, e-mail, ...) sont collectées dans le strict respect de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la nouvelle loi Informatique et Libertés du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en contactant la directrice de la publication ou en envoyant un courrier à l'adresse suivante : Johanna Communal, 59 ter rue Pasteur, 95430 Butry-sur-Oise, ou contact@cherry-wedding.com

​

Responsabilité

​

CHERRY WEDDING ne saurait être responsable des dommages directs et indirects et notamment du préjudice matériel, perte de données, préjudice financier qui pourrait résulter de la connexion ou de l'utilisation du site www.cherry-wedding.com

​

Médiation à la consommation

​

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 avenue de la libération - 42400 Saint-Chamond

​

Respect des réglementations et de la déontologie

​

Le site www.cherry-wedding.com est exploité par CHERRY WEDDING dont le siège social est dans le Val d'Oise, et dont les présentes Conditions générales d'utilisation sont soumises au droit français.

Les internautes se connectant au site www.cherry-wedding.com  à partir d'autres pays que la France, doivent s'assurer du respect des lois applicables à ces pays.

​

CHERRY WEDDING se réserve le droit de modifier et d'actualiser à tout moment les présentes mentions légales et Conditions générales d'utilisation étant précisé que la modification et l'actualisation des Conditions générales d'utilisation s'imposent dès leur mise en ligne.

​